POEM

Parti Osant l'Expérience Médiévale
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 Charte du POEM

Aller en bas 
AuteurMessage
Rekkared
Admin
avatar

Nombre de messages : 154
Date d'inscription : 30/05/2006

MessageSujet: Charte du POEM   Jeu 24 Aoû - 18:55

Charte du POEM


Citation :
Charte du POEM


A tous ceux qui présente charte verront,

nous, partisans du POEM,

faisons savoir, que pour asseoir les institutions du POEM, avons, après maintes discussions et amendements, à la majorité des voix, adopté et adoptons, les choses qui s'ensuivent :

Art. I - Que le POEM est le Parti Osant l'Expérience Médiévale.

Art. II - Que sont partisans du POEM les personnes inscrites céans qui se sont déclarées comme tels.

Art. III - Que les partisans du POEM sont membres de droit des Etats du POEM.

Art. IV - Qu'aucun mandat au sein du POEM n'est cumulable.
Que les personnes dont l'appartenance à un tiers parti serait avérée, ne pourraient point postuler au Plaid ou aux Prud'hommes du POEM.

Art. V - Que les Etats du POEM sont composés de l'ensemble de partisans du POEM n'appartenant ni au Plaid, ni aux Prud'hommes.
Que lesdits Etats détiennent seuls le pouvoir législatif du POEM.
Que lesdits Etats disposent du droit d'initiative concernant :
• la révision de la présente charte du POEM,
• la révision de l'orientation directrice du POEM.
Que lesdits Etats disposent seuls du droit d'élection concernant :
• quatre des cinq membres du Plaid du POEM,
• les trois prud'hommes du POEM.
Que lesdits Etats disposent seuls du droit de vote concernant :
• l'orientation directrice du POEM définie par ledit Plaid,
• les us & coutumes, constitués en un coutumier, qui régissent le POEM.
Que lesdits Etats disposent d'un délai imparti et déterminé par eux pour se prononcer sur chacun des points précédents, à la majorité absolue des présents, ou à défaut, à la majorité relative des présents.

Art. VI - Que le Plaid du POEM est composé de cinq personnes dont le Doyen du POEM, Rekkared, charge honorifique sans pouvoir réel autre que celui d'administrer le POEM
[admin].
Que les quatre autres personnes sont les suivantes :
• le Sénéchal du POEM, chargé de superviser le Plaid et de suppléer le Doyen en cas d'indisponibilité de celui-ci,
• le Héraut du POEM, chargé des relations étrangères au POEM,
• le Chancelier du POEM, chargé du service des écritures du POEM,
• le Trésorier du POEM, chargé de la gestion des caisses du POEM.
Que lesdites personnes sont élues par les Etats du POEM tous les mois et que leur mandat est renouvelable indéfiniment.
Que ledit Plaid détient seul le pouvoir exécutif du POEM.
Que ledit Plaid détermine et conduit l'orientation directrice du POEM.
Que ledit Plaid peut modifier la présente charte ou l'orientation directrice du POEM, sur l'initiative des Etats & à la majorité simple de ses membres.

Art. VII - Que les Prud'hommes du POEM sont composés de trois prud'hommes
[modérateurs] élus par les Etats du POEM pour trois mois et renouvelables par tiers tous les mois.
Que le mandat de Prud'homme est renouvelable une seule fois.
Que lesdits Prud'hommes détiennent seul le pouvoir judiciaire du POEM.
Que lesdits Prud'hommes veillent au respect de la présente charte et des us & coutumes du POEM.
Que lesdits Prud'hommes disposent du droit de juger à la majorité de ses membres :
• de la conformité des programmes des branches provinciales du POEM avec l'orientation directrice du POEM,
• de la valeur acceptable des propos tenus par les partisans et membres du Plaid,
• de la régularité des votes au sein du POEM.
Que lesdits Prud'hommes disposent du droit de prononcer à la majorité de ses membres :
• un ou des avertissements en cas de non-conformité constatée ou réitérée d'un programme avec l'orientation directrice du POEM,
• une sanction, prise sur une échelle définie par us & coutumes pouvant aller jusqu'à destitution voire exclusion, en cas :
- d'usage avéré d'un partisan ou membre du Plaid de propos inacceptables, dont la liste est déterminée par us & coutumes,
- d'omission ou de dissimulation volontaire d'informations dans le cas de l'article IV alinéa 2 de la présente charte,
- d'infractions autres définies dans les us & coutumes du POEM.

Art. VIII - Qu'en cas de démission d'un membre du Plaid ou des Prud'hommes, de destitution ou d'exclusion prononcée par les Prud'hommes à l'encontre d'un membre du Plaid, il est procédé à des élections anticipées.

Que cette charte entre aujourd'hui en vigueur, après discussions, amendements et approbation des partisans du POEM.

Rekkared, Doyen du POEM, a proposé,
Les partisans du POEM ont amendé,
Rekkared, Doyen du POEM, a écrit,
Les partisans du POEM ont ratifié,

Pour que la validité de cette charte obtienne une vigueur plus ferme dans les temps à venir, nous avons décidé de la confirmer par nos mains et de la signer par l'impression de nos seings,

Les partisans du POEM ont signé,

Date en l'enceinte du POEM, le lundi IV des ides de juin de l'an de la Circoncision MCDLIV
[samedi 10 juin 2006].

Qu'il en soit ainsi, heureusement.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://poem.forum2jeux.com
 
Charte du POEM
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Charte de l'Ordre du Mérite
» Charte de l’ost royal
» IMPORTANT A LIRE : Du recrutement (extrait de la Charte)
» Charte pour bonne entente justice-brigands
» Charte de la Justice Seigneuriale en Lyonnais-Dauphiné

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
POEM :: Coutumier du POEM-
Sauter vers: